Conditions d’utilisation du site
Bienvenue sur le site du Mas de la Pérouse
Toute utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière de ces conditions, détaillées dans les rubriques suivantes :
-
-1. Politique de Confidentialité et respect de la vie privée
-
-2. Mentions CNIL
-
-3. Politique de protection des marques et des copyrights
Merci de prendre le temps de lire attentivement ces documents.
1. Politique de Confidentialité
En toute confidentialité, pour le respect de votre vie privée.
Pour que vous puissiez utiliser notre site, certains partages d’informations sont nécessaires. Vous trouverez ci-dessous le détail de notre Politique de Confidentialité, qui vous explique quelles informations nous collectons et pourquoi, ce que nous en faisons et comment nous les protégeons.
Sondages et questionnaires.
Occasionnellement, nous demandons des informations aux utilisateurs du site « Le Mas de la Pérouse » par le biais d’enquêtes ou de questionnaires. La participation à ces enquêtes ou questionnaires est entièrement libre. Les informations que nous obtenons par ce biais sont principalement utilisées pour mieux comprendre nos visiteurs. En cas de publication des résultats d’un questionnaire ou d’une enquête, aucune information personnelle n’est divulguée sans l’autorisation explicite des participants.
Service « laisser un commentaire ».
Lorsque vous utilisez notre service « laisser un commentaire », il vous est demandé de fournir des noms et des adresses électroniques. Dans le cadre de ce service « Laisser un commentaire », les adresses emails ne sont pas réutilisées ensuite, mais uniquement pour pouvoir vous répondre et également éviter le spam.
Informations non partagées afin de préserver leur confidentialité.
Le site « Le Mas de la Pérouse » est le seul détenteur des informations collectées sur son site Web. Nous ne procéderons ni à la vente, ni à la diffusion, ni à la location de ces informations à des tiers, excepté si cela était requis par la loi ou dans le cadre d’une procédure légale.
Lorsque vous visitez d’autres sites Web, nos garanties n’ont plus cours.
Notre site peut contenir des liens vers d’autres sites Web hors de notre contrôle et qui ne sont pas couverts par cette Politique de Confidentialité. Si vous accédez à d’autres sites à l’aide des liens fournis, les opérateurs de ces sites peuvent collecter des données vous concernant qu’ils utiliseront conformément à leur politique de confidentialité, laquelle peut différer de la nôtre.
Si vous devez corriger ou mettre à jour vos coordonnées.
Pour corriger ou mettre à jour vos coordonnées, utiliser notre page contact ou un courrier postal adressé à :
Le Mas de la Pérouse, Pascal AMIEL
Mas de la Pérouse
07120 SAINT ALBAN AURIOLLES
Des questions ?
Pour toute question relative à cette Politique de confidentialité, n’hésitez pas à nous contacter.
2. Mentions CNIL- Loi Informatique et Libertés
Les informations nominatives que vous êtes amenés à fournir sur le site « Le Mas de la Pérouse » sont destinées uniquement au Mas de la Pérouse ce; à ce titre, elles ne feront l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Ces informations peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification prévu par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, auprès du site « Le Mas de la Pérouse», par courrier adressé à :
Le Mas de La Pérouse, Mr Pascal AMIEL
Le Mas de la Pérouse
07120 SAINT ALBAN AURIOLLES
3. Copyright et Marques déposées
Copyright
Le site « Le Mas de la Pérouse» et tous les éléments qui figurent sur ce site, notamment mais non-exclusivement les textes, les illustrations, les logos, les icônes, les images, les sons, les vidéos, les fichiers téléchargeables ou les bases de données sont la propriété du site « Le Mas de la Pérouse», de ses partenaires ou de ses fournisseurs et sont protégés par les lois internationales sur le copyright.
Reproduction d’éléments du site :
Sauf mentions contraires indiquées sur le site, vous pouvez consulter, copier, imprimer et distribuer tout élément de contenu disponible sur le site sous les conditions suivantes :
1. L’élément ne peut être utilisé qu’à des fins personnelles, informationnelles et non commerciales,
2. Le contenu ne doit être en aucun cas modifié ou altéré,
3. Les droits accordés constituent une licence et non un transfert de titre. Toute reproduction, même partielle du document doit contenir la mention suivante :
Copyright © Le Mas de la Pérouse
4. le site « Le Mas de la Pérouse» se réserve le droit de suspendre à tout moment toute autorisation d’utilisation, et toute utilisation en cours devra être interrompue immédiatement sur demande écrite du propriétaire du site Le Mas de la Pérouse.
Le design et la structure du site Web sont couverts par ces règles et ne peuvent être copiés, même partiellement.
Le site « Le Mas de la Pérouse» respecte les droits de propriété intellectuelle.
Marques déposées
Les noms de produit, qu’ils apparaissent ou pas en majuscules ou avec le symbole de marque déposée, sont les marques déposées de partenaires, concédants ou fournisseurs.
Toutes les autres marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires et reconnues par la présente.
Les marques déposées ne doivent jamais être utilisées de quelque manière que ce soit qui puisse dénigrer ou discréditer leur propriétaire ou qui puisse créer de la confusion autour de produits ou services en relation avec ces marques.